Des centaines de variantes pour un seul jeu de documents

Le droit de l'UE sur les produits raisonne en modèles de produits, alors que les systèmes de vente raisonnent en références article. C'est dans l'écart entre les deux que naissent les problèmes de variantes. Selon la directive basse tension 2014/35/UE, le fabricant établit une déclaration UE de conformité écrite « pour un modèle de produit », la conserve avec la documentation technique pendant 10 ans, et la déclaration « identifie le matériel électrique pour lequel elle a été établie » (annexe III, point 4.2). Le modèle de déclaration demande le numéro de produit, de type, de lot ou de série, ainsi qu'une description de l'objet qui permette la traçabilité (annexe IV, points 1 et 4).^[1]

Le dossier technique doit étayer chaque variante pour laquelle il est utilisé. L'annexe III, point 2, de la directive basse tension exige une documentation qui permette d'évaluer la conformité du matériel, y compris une analyse et une évaluation adéquates des risques, couvrant la conception, la fabrication et le fonctionnement dans la mesure où ils sont pertinents. Les fabricants doivent aussi maintenir la conformité de la production en série et tenir dûment compte des modifications de la conception ou des caractéristiques (article 6, § 4). Chaque produit porte un numéro de type, de lot ou de série ou un autre élément permettant son identification (article 6, § 5).^[1]

Les équipements radioélectriques rendent les configurations explicites. L'évaluation de la conformité doit tenir compte de toutes les conditions de fonctionnement prévues et, lorsque l'équipement peut adopter plusieurs configurations, confirmer que les exigences essentielles sont satisfaites dans toutes les configurations possibles (directive 2014/53/UE, article 17, § 1). La déclaration de l'annexe VI peut décrire les accessoires et composants, y compris les logiciels, qu'elle couvre.^[2]

Les produits qui n'entrent pas dans les actes relatifs au marquage CE relèvent du règlement (UE) 2023/988 relatif à la sécurité générale des produits. La documentation technique du fabricant contient une description générale du produit et de ses caractéristiques essentielles pertinentes pour l'évaluation de sa sécurité (article 9, § 2) ; des procédures maintiennent la conformité des produits fabriqués en série (article 9, § 4) ; et chaque produit porte un numéro de type, de lot ou de série ou un autre élément d'identification, facilement visible et lisible pour les consommateurs (article 9, § 5). Le cadre commun ajoute que les conditions de l'évaluation de la conformité sont allégées pour les produits faits sur mesure et la production en petites séries (décision n° 768/2008/CE, article 4, § 4).^[3][4]